Appartement meublé à vendre à Avignon (84)

À vendre magnifique appartement récent de 57 m² au pied des remparts d'avignon. Il se compose d'une entrée de 6 m², d'un grand séjour / cuisine équipée de 24 m², de deux chambres de 11 m² dont l'une avec placards, d'une salle de bain de 5 m² avec baignoire et d'un wc indépendant. Une terrasse très agréable de 11 m² agrémente l'ensemble. Il dispose également d'une place de parking en sous-sol et d'un local à vélos sécurisé dans l'immeuble. Fenêtres et baie vitrée pvc avec double-vitrage. Volets roulants manuels. Chauffage par convecteurs électriques. Eau chaude sanitaire solaire avec chaudière collective en appoint. Il est situé à proximité du tram. Prix : 160000 euros charge vendeur dpe : b - ges : b. Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard entre 476 et 644 euros indexées aux années 2021,2022 et 2023. Pour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez patricia ferrier, au 06 26 40 76 56 ou, par courriel à p.ferrier@proprietes-privees.com. Selon l'article l. 561.5 du code monétaire et financier, pour l'organisation de la visite, la présentation d'une pièce d'identité vous sera demandée. Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de patricia ferrier agissant sous le statut d'agent commercial immatriculé au rsac nimes 920 064 276 auprès de sas proprietes privees, au capital de 44 920 euros, zac le chêne ferré - 44 allée des cinq continents 44120 vertou; siret 487 624 777 00040, rcs nantes. Carte professionnelle transactions sur immeubles et fonds de commerce (t) et gestion immobilière (g) n°cpi 4401 2016 000 010 388 délivrée par la cci nantes - saint nazaire. Compte séquestre n°309 32 50 84 67 bpa saint-sebastien-sur-loire (44230). Garantie galian-smabtp - 89 rue de la boétie, 75008 paris - n°28137 j pour 2 000 000 euros pour t et 120 000 euros pour g. Assurance responsabilité civile professionnelle par galian-smabtp n° de police 28137. J mandat réf : 429053 - le professionnel garantit et sécurise votre projet immobilier. Patricia ferrier (ei) agent commercial - numéro rsac : nimes 920 064 276 -. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site géorisques : www. Georisques. Gouv. Fr.

Avignon im - secteur banasterie - visite virtuelle disponible ! À proximité immédiate des commodités du centre ville d'avignon, rue palapharnerie. Au 3ème et dernier étage d'un immeuble sérieusement entretenu joli appartement type 2 pièces, 39 m² au sol offrant : entrée distribuant bureau en mezzanine (hors carrez), une chambre, un séjour, une cuisine indépendante, une salle d'eau wc. Disposant de plusieurs exposition, est dans le séjour et la cuisine, nord dans la chambre, cet appartement à la distribution idéale conviendra parfaitement a un investissement locatif viable. Façade récemment ravalée copropriété en cours de création, syndic bénévole en devenir (charges indolores) taxe foncière encore à valoriser. Dpe d - système de chauffage électrique (climatiseur monobloc reversible et convecteurs) copropriété de 4 lots (pas de procédure en cours).

Avignon im - visite virtuelle disponible situé en hypercentre au coeur des allées pietonnes et des commodités, au 3ème et dernier étage d'un joli immeuble ancien, cet appartement traversant situé au 3ème et dernier étage saura vous séduire par ses volumes intéressants. Il offre la distribution suivante : une entrée comprenant salle d'eau wc, mezzanine constituant une première chambre d'appoint, un superbe séjour cuisine d'une superficie de 37 m² constituant le véritable faire valoir de cet appartement, un dégagement dressing distribuant : une deuxieme salle d'eau, une jolie chambre (13 m²) lumineuse et au calme, ainsi qu'un accès à une deuxieme mezzanine nichée offrant petit dressing, chambre et coin bureau garantissant confort et intimité (13 m²) une cave complète ce bien. Cet appartement saura convenir à bien des projets immobiliers, sa situation incontournable le rend particulièrement interessant à la location courte durée système de chauffage électrique, eau chaude produite par ballon taxe foncière 1055€ (2024) le dpe (e) recommande le remplacement du système de chauffage en place par une pompe à chaleur air / air afin de faire évoluer l'étiquette à c. Evolution du dpe a partir du 01 / 01 / 2026 en d ! Copropriété de 9 lots - dont 7 lots habitation. (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 838.00 euros.

Bien d'exception ! Coup de coeur assuré pour ce magnifique appartement avec du cachet de plus de 150 m², dans un bel immeuble ancien, au centre ville d'Avignon. Au deuxième et dernier étage, cet appartement à la décoration soignée, allie le charme, les beaux volumes, une belle hauteur sous plafond et une belle luminosité. Ce bien spacieux vous offre un double séjour pour recevoir, une grande salle à manger pour des moments de convivialité, une pièce dinatoire attenante à une cuisine indépendante et fonctionnelle. Deux belles grandes chambres lumineuses et une salle de bains avec baignoire et douche à l'italienne. Une buanderie et de nombreux rangements pour facilité la vie au quotidien. Des combles aménagés peuvent servir de chambres supplémentaires, de bureau pour du télé travail, de salle de jeux. Une place de parking privée intérieure ainsi qu'une cave complètent ce bien rare. Vous serez séduit dès le premier coup d'oeil ! Copropriété de 8 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 850.00 euros.

Avignon em - rue mourre : charmant t2 récent avec terrasse plein sud - visite virtuelle disponible à deux pas des remparts d'avignon, dans une résidence récente (2017) bien entretenue avec syndic professionnel, découvrez ce bel appartement t2 de 38 m² offrant confort et modernité. Il se compose d'un séjour lumineux avec cuisine ouverte donnant sur une agréable terrasse exposée plein sud, sans vis-à-vis. La partie nuit comprend une chambre avec salle d'eau et wc attenants. Le logement est en excellent état et bénéficie de jolies prestations dans un environnement calme et sécurisé : résidence clôturée, portail électrique, et place de parking extérieure privative. Excellent dpe a actuellement loué en meublé jusqu'à mi-novembre 2025 pour un loyer mensuel de 507 € cc, idéal pour un investissement locatif serein ou une résidence principale future. Copropriété de 871 lots - dont 389 lots habitation. (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 499.00 euros.

Quartier Saint Ruf Avignon, superbe appartement de type T2 avec terrasse, situé au premier étage d'une petite copropriété à faibles charges. Très lumineux et entièrement rénové, ce logement est vendu loué et meublé. Le loyer actuel est de 685 € + 15 € c eau comprise et le bail prend fin le 30 juin 2026. Charges annuelles 350 €. Ce bien s'inscrit dans un programme de rente locative et / ou, il peut devenir la résidence d'une personne seule ou bien d'un couple. La terrasse privative offre de jolis moments de détente. Très proche de la gare centre ville d'Avignon, desservi par le tramway, la proximité des commerces en font un bien très recherché sur la marché. Soyez les premiers à visiter. loyer 685 + 15 € de charges (eau comprise) Référence agence : 5019.

En exclusivite. Emplacement idéal en intra-muros, au calme à proximité de la place des carmes et de l'université. Studio de 33 m² vendu meublé avec cuisine indépendante aménagée et équipée, salle de bain, dans petite copropriété de 6 lots avec faibles charges : 624€ / an ! Aucun travaux à prévoir. Loué à un alternant jusqu'à fin août 2026 : 580 € cc / mois. Façade refaite en 2020, toiture révisée en 2024. Rentabilité potentielle 7.3%. Idéal investisseur. Atouts : calme, lumineux, immeuble entretenu, vendu meublé, zéro travaux. Visites sur rendez-vous réservez dès maintenant ! Copropriété de 6 lots (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 624.00 euros.

Avignon, proche remparts, commodités et université. Au rdc d'un petit immeuble, joli t3 de 47 m² environ, en bon état avec cuisine équipée, salon, salle d'eau / wc, 2 chambres lumineuses au calme, clim réversible. Loué 560 € / mois cc - bail nu du 01 / 02 / 2018. Loyers annuels : 6 720 € cc rentabilité brute : 7%. Idéal placement locatif clé en main ! Visites sur rendez-vous. Réservez dès maintenant ! Copropriété de 14 lots - dont 13 lots habitation. (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1026.00 euros.

AVIGNON EM - AVENUE DU CIMETIERE À deux pas des remparts d'Avignon, au sein d'une copropriété récente édifiée en 2011 et bien entretenue, découvrez ce bel appartement traversant. Situé en rez-de-chaussée, il s'ouvre sur un hall d'entrée menant à un agréable séjour-cuisine de 22 m². Celui-ci se prolonge sur une terrasse de 20 m² donnant sur la cour de l'immeuble. L'appartement dispose d'une suite parentale attenante au séjour, avec salle d'eau privative. Un dégagement équipé d'un placard dessert deux autres chambres avec rangements, une salle de bains et des WC indépendants. En complément, un emplacement de stationnement comprenant deux places en enfilade vient parfaire ce bien. Local a vélo / poussettes commun au sein de l'ensemble. Côté confort, l'appartement bénéficie d'un excellent DPE (C). Un emplacement à deux pas des commodités, une résidence récente, de beaux volumes traversants et une terrasse propice à la détente. Copropriété de 94 lots - dont 50 lots habitation. (Procédure en cours). Charges annuelles : 1164.00 euros.

À saisir : Appartement à Avignon intra muros ! Situé dans une rue calme, à deux pas de la charmante place des Corps Saints, cet appartement au 2ème étage d'un petit immeuble vous attend. Vous découvrirez - Une entrée avec placard pour rangement. - Une belle pièce de vie lumineuse grâce à ses grandes fenêtres, avec coin cuisine et coin nuit. - Une salle de bain avec WC à rénover selon vos goûts. Des travaux et rafraichissement à prévoir pour rendre cet appartement cocooning. Ne manquez pas cette opportunité ! Copropriété de 3 lots.

Avignon intra muros - secteur teinturiers visite virtuelle disponible situation exceptionnelle dans le secteur prisé et authentique des teinturiers, en plein coeur du centre-ville d'avignon, à proximité immédiate des commerces, des théâtres, et de l'effervescence culturelle. Duplex niché aux 3e et 4e étages (derniers niveaux) d'un immeuble ancien récemment réhabilité ce bel immeuble ancien accueille un duplex lumineux de 81 m² au sol (surface carrez : 65 m²) entièrement refait à neuf, alliant charme de l'ancien et confort moderne. Ce bien offre une configuration atypique et séduisante, savoir : au 3e étage : une entrée indépendante, un dégagement, un séjour avec cuisine ouverte baigné de lumière, une chambre, une salle d'eau, ainsi qu'un wc indépendant. Au 4e étage (dernier niveau) : une seconde entrée donnant directement sur une grande chambre mansardée d'environ 30 m² au sol (16,50 m² dans le sens carrez) avec sa propre salle d'eau. Les deux entrées indépendantes (au 3e et au 4e étage) offrent des possibilités d'aménagement intéressantes (colocation, télétravail. ). Calme ambiant, pas de vis à vis à déplorer. Bien entièrement rénové, prêt à vivre : jolies prestations, volumes agréables, cachet préservé, idéal pour une résidence principale, un pied-à-terre ou un investissement locatif de qualité. Les + : adresse rare, au coeur du quartier des teinturiers derniers étages avec plusieurs expositions immeuble ancien récemment réhabilité charme, luminosité, calme et rénovation de qualité possibilité d'usage variés grâce aux deux entrées séparées (5.50 % d'honoraires ttc à la charge de l'acquéreur.) copropriété de 4 lots - dont 4 lots habitation. (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1446.00 euros.

Avignon intra muros - quartier carmes / aubanel idéalement situé au centre-ville, proche de toutes commodités ce charmant appartement de deux pièces, bien agencé et en bon état, se compose d'une entrée, d'un séjour avec cuisine orienté à l'est, et d'une spacieuse chambre au nord avec salle d'eau + wc attenante. Climatisation (monobloc) avec un dpe de catégorie d. Ce bien se distingue par son accès direct depuis la rue, comme à la maison ! L'appartement est situé au sein d'un immeuble de 3 étages comprenant 4 lots, tous d'habitations. Copropriété en cours de création. Pas ou peu de travaux à prévoir pour cet appartement qui représente un idéal d'investissement locatif ! Actuellement loué en bail étudiant jusqu'au 30.06. 2026, loyer 480€ / mois cc copropriété de 4 lots - dont 4 lots habitation. (pas de procédure en cours).

Stéphane plaza immobilier avignon vous présente cet appartement de type 3 meublé, d'environ 50 m², au troisieme etage d'une residence securisee situé proche du centre ville du pontet. Il se compose d'une belle entrée, d'une cuisine ouverte sur le séjour, de deux chambres, d'une salle de bain et d'un wc séparé. Un garage privé vous ai dédié à l'intérieur de la résidence. Idéal pour un premier achat ou investissement locatif n'hésitez pas à nous contacter pour plus de renseignements. Ventes - locations - gestion - estimations offertes - stéphane plaza immobilier avignon - 64, rue joseph vernet - 84000 avignon - notre équipe est à votre disposition du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h à 18h le samedi sur rendez-vous tél : 04 90 48 18 55 / mail : avignon@stephaneplazaimmobilier.com copropriété de 341 lots (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1750.00 euros. Yoann le couster (ei) agent commercial - numéro rsac : 943914267 - nimes.

Nous vous proposons un bien immobilier unique idéal pour un investissement en loueur meublé non professionnel (lmnp) sous bail commercial. Ce type de placement offre de nombreux avantages fiscaux et un revenu locatif sécurisé. Ne convient pas pour une résidence principale ou secondaire ! Caractéristiques du bien : type de bien : appartement t2 meublé dans une résidence seniors localisation : 7 rue mourre - 84000 avignon année de construction : 2013 surface : 40,86 m² nombre de pièces : 2 etage : r+1 etat général : bon etat dpe : c gestionnaire : montana informations financières : prix de vente : 137 932 eur loyer annuel garanti : 6 873 eur ht rendement locatif brut : 5 % taxe foncière : 687 eur charges de copropriété annuelle : 76 eur fin du bail commercial le 29 / 09 / 2027 avantages de l'investissement lmnp : revenu locatif sécurisé : le bien est loué sous bail commercial avec un loyer garanti. Régime fiscal attractif : amortissement du bien, déduction des charges, et réduction de la base imposable. Gestion simplifiée : le bail commercial inclut la gestion locative, ce qui réduit les contraintes pour l'investisseur. Pour plus d'informations ou pour organiser une visite, n'hésitez pas à nous contacter : téléphone : 02 21 67 52 61 adresse de l'agence : 21-23,21 rue du maréchal leclerc, 85100 les sables-d'olonne investissez en toute sérénité avec ce bien sous le statut lmnp et bénéficiez d'un rendement locatif attractif et sécurisé. Ne manquez pas cette opportunité exceptionnelle ! Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site géorisques : photos non contractuelles.

Proche de la Place du Change, studio de 17 m² vendu meublé au 5ème et dernier étage (sans ascenseur) d'une petite copropriété. Idéalement situé en plein centre, ce bien conviendra à tous projets que cela soit pour de l'investissement locatif ou un petit pied à terre. L'installation d'une PAC air / air préconisée par le diagnostic permettra d'améliorer la note énergétique actuellement en G. Après quelques travaux de rénovation, ce studio avec une jolie vue dégagée sur les toits de l'intra-muros deviendra un agréable appartement. Syndic bénévole avec faibles charges de copropriété (44€ / mois). Taxe foncière : 426€ Copropriété de 8 lots - dont 5 lots habitation. (Procédure en cours). Charges annuelles : 540.00 euros.

Special investisseur : studio loué sous bail commercialsituée à 10 minutes à pied des remparts et à 20 minutes à pied du centre historique d'avignon, le city résidence avignon (5 epi). Décoré de façon moderne, le studio est entièrement meublé et équipé avec une kichenette et sa salle de bains privative. Loyers hors charges : 2071,68. Si cette annonce attire votre attention, appelez votre agence lamycharges locatives annuelles : 366,84si ce bien attire votre attention, veuillez contacter votre agence lamy à avignon.

Investissement : studio loué en bail commercial. Située à 10 minutes à pied des remparts et à 20 minutes à pied du centre historique d'avignon, le city résidence avignon (5 epi). Le palais des papes, le pont d'avignon et la gare d'avignon-centre se trouvent à seulement 2 km. Décorés de façon moderne, le studios est entièrement meublé est équipée avec une kichenette et une salle de bain privative. La résidence 5 epi se trouve à 9 km de l'aéroport d'avignon-provence. Loyers hors charges : 2071,68charges locatives annuelles : 366,84si cette annonce attire votre attention, appelez votre agence lamy.

Devenir propriétaire d'un appartement locatif sans fiscalité en LMNP, c'est possible ! Sécurité, Simplicité, Sérénité, Service pour ce placement immobilier privilégié avec un régime fiscal très favorable aux investisseurs. AVIGNON, placement immobilier locatif avec des loyers garantis immédiat, sans impôt, ni CSG, des charges de copropriétés réduites. Non assujetti a la nouvelle loi de Finances 2025. Studio, meublé, équipé, géré en parfait état dans une résidence de standing - Taxe foncière réduite. Convient à tout investisseur cherchant la création, la valorisation d'un patrimoine avec un revenu complémentaire immédiat sous un statut fiscal privilégié : le LMNP loueur en meublé non professionnel. Service appartement entièrement meublé tout équipé, Sécurité loyer garanti que le bien soit occupé ou pas, Simplicité des revenus immédiats, Sérénité pas de gestion locative préservation de la valeur du patrimoine pour ce placement immobilier.

Stéphane plaza immobilier avignon vous présente cet appartement de type 5, situé au 1er étage d'un bel immeuble de standing, boulevard raspail. Si vous aimez les beaux volumes avec des plafonds à plus de 3m50, cet appartement est fait pour vous. Il se compose d'une grande entrée, d'un double séjour de plus de 40 m², d'une cuisine spacieuse aménagée, de 4 chambres allant de 12 m² à 15 m², d'une chambre de 20 m², d'une salle d'eau, d'une salle de bain et d'un wc. Une très grande cave et un grenier complète ce bien. Ce bien par sa superficie peut correspondre à une grande famille, une famille recomposée, ou simplement si vous aimez l'espace et la proximité du centre-ville. N'hésitez pas à nous contacter pour plus de renseignements. Ventes - locations - gestion - estimations offertes - stéphane plaza immobilier avignon - 64, rue joseph vernet - 84000 avignon - notre équipe est à votre disposition du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h à 18h le samedi sur rendez-vous tél : 04 90 48 18 55 / mail : avignon@stephaneplazaimmobilier.com copropriété de 8 lots (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 4934.00 euros.

Avignon intra muros - investissement locatif (appart'hotel) découvrez ce bel appart'hôtel situé dans le centre-ville d'avignon, au troisième et dernier étage d'une résidence avec ascenseur, de type studio, 16 m² comprenant : entreé-cuisine, salle d'eau comprenant wc, piece à vivre. Baigné de lumière, ce bien offre un confort absolu avec une climatisation réversible, il est vendu meublé. Bail commercial en vigueur par la résidence hotelière exploitant le bien à la location rapportant un loyer net garanti de 937 € par trimestre, parfait pour ceux qui recherchent un placement locatif sécurisé et performant, vous dispensant de toute gestion humaine. Situé à deux pas des sites historiques et des rues animées d'avignon, ce bien combine parfaitement charme, praticité et rentabilité. La taxe foncière, à hauteur de 450€ représente la seule charge récurrente à assimiler dans le calcul portant sur la rentabilité.

En Intra Muros, très bel appartement au rez-de-chaussée d'un bel immeuble ancien, sécurisé et de standing. D'une surface d'environ 62 m², il comprend au rez-de-chaussée un dégagement avec grands placards, des toilettes séparées, une grande pièce de vie avec coin cuisine donnant sur une cour commune au calme. Au premier étage, accessible par un escalier en colimaçon, une grande chambre avec placards ainsi qu'une grande salle de bain avec fenêtre complètent ce bien. Le séjour est lumineux et il y a de belles hauteurs de plafond. Le chauffage est électrique. Les communs de la résidence sont entièrement refaits. Les huisseries sont en simple vitrage. Divers travaux d'amélioration énergétique vous permettront d'améliorer le DPE actuellement en E pour le passer en C voire B. (8.70 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 16 lots - dont 16 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles : 1200.00 euros.

Avignon intra muros - entre les halles et la rue des teinturiers idéalement situé en centre ville à deux pas de toutes les commodités et à proximité immédiate de l'université d'avignon, ce charmant studio de 12 m² en rez-de-chaussée est parfait pour un investissement locatif, notamment étudiant. Le bien se compose de : une pièce de vie lumineuse et fonctionnelle une kitchenette aménagée une salle d'eau avec wc (sanibroyeur) situé dans un joli petit immeuble bien entretenu, au calme, dans une ruelle typique du centre historique. À noter : le diagnostic de performance énergétique (dpe) est actuellement en classe g, mais pourra facilement passer en classe d avec l'installation d'un climatiseur monobloc réversible. Précision : la nouvelle réforme dpe entrant en vigueur à partir du 01.01. 2026 permettra de bénéficier d'une évolution favorable de l'etiquette en f, le bien sera ainsi de nouveau viable à la location traditionnelle sans restriction jusque 2028 la copropriété ne tolère la location courte durée (airbnb) qu'à l'occasion de la période estivale. Un pied-à-terre idéal ou un investissement locatif à fort potentiel. Aspects financiers : taxe foncière : 317€, charges de copropriété à l'année (budget prévisionnel) : 163€ copropriété de 10 lots - dont 5 lots habitation. (pas de procédure en cours). Charges annuelles : 164.00 euros.

Avignon intra-muros, quartier Vernet, dans un immeuble bourgeois, au 1er étage, bel appartement lumineux et traversant d'une surface de 110 m². il bénéficie d'un agréable jardin commun. Coté Vernet, se trouvent la cuisine spacieuse et le salon cheminée et côté jardin au calme les deux chambres et un bureaux. La configuration de cet appartement permet une découpe et la possibilité de créer deux lots. Le prix de vente comprend également en RDC, un studio de 17 m² vendu entièrement meublé, prêt à louer. Très beau bien avec une belle rentabilité. Géorisques Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques .

Avignon Intra-Muros, Proche du conservatoire, Le quartier Carnot-Carmes, ses commerçants, son rythme de ville animée. Un immeuble en pierre, une petite copropriété qui ne ressemble à aucune autre. Et au deuxième étage — tout le deuxième étage — un appartement de 157 m² qui occupe l'espace comme il l'entend. Traversant. C'est le premier mot qui vient. La lumière entre d'un côté, ressort de l'autre. L'espace de vie dépasse les 100 m² : salon, séjour, cuisine ouverte fondus en un seul volume généreux. On y circule, on y respire. Un coin bureau s'y glisse naturellement, les rangements sont nombreux, bien pensés. Rien n'est compté. Deux chambres. Deux salles d'eau. Une organisation qui tient la route au quotidien, sans compromis. Et puis il y a l'escalier. À vis, dans sa tour en pierre — celui qu'on ne jette pas, celui qu'on montre. Il descend vers une cave privative en sous-sol, utile. À deux pas du conservatoire, dans l'un des quartiers les plus vivants d'Avignon Intra-Muros, ce type 3 de 157 m² à vendre est une pièce rare à un prix très attractif. Julien MAURIN Agent commercial en immobilier - EI Immatriculé au RSAC AVIGNON 452 668 437 Référence agence : 2814.

Bel Appartement de 29 m² composé d'une pièce à vivre avec kitchenette et d'une grande salle d'eau + WC. De plus, un cellier en demi palier de 6 m² vient compléter ce bien qui se trouve au second étage d'un petit immeuble, dans un quartier recherché à proximité de la rue St. Agricol. Idéal pour un investissement locatif. Libre de toute occupation. Géorisques Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques Copropriété de 5 lots (Pas de procédure en cours).