Appartement avec standing à vendre à Gilette (06830)

GILETTE, Programme neuf livrable 3ème trimestre 2024, Une architecture contemporaine au coeur d'un écrin de verdure à seulement 25 minutes de Nice Appartement de trois pièces principales doté de prestations élégantes et de standing avec vaste terrasse et vue dégagée. Vendu avec deux stationnements. Prix promoteur Frais de notaire réduits Éligible Pinel Contactez-nous pour consulter d'autres propositions de plans.

Iad France - Florent Voisin vous propose : * EXCLUSIVITE * - Plans de Carros Coup de coeur assuré pour cet appartement T3 baigné de lumière, où standing, modernité et commodités se conjuguent harmonieusement. Situé au 2e étage d'une résidence récente et soignée (2015), il offre un cadre de vie privilégié à deux pas des écoles, crèches et commerces. Parfait pour une famille ou un couple recherchant confort et fonctionnalité sans compromis. Un espace de vie pensé pour votre bien-être : Dès l'entrée, l'appartement séduit par sa luminosité. Le séjour, ouvert sur une cuisine moderne entièrement aménagée et équipée, se prolonge par une magnifique terrasse d'angle de 23 m² - un véritable atout pour vos moments de détente et vos repas en extérieur. L'espace nuit comprend deux belles chambres, dont une avec accès direct à la terrasse, ainsi qu'une salle de bain et des toilettes séparées. Rangements astucieux avec placards intégrés. Equipements de qualité : Climatisation réversible Daikin dans le séjour, double vitrage, volets roulants électriques et connexion fibre : tout est prévu pour votre bien-être au quotidien. Aucun travaux à prévoir, emménagez en toute sérénité. Prestations de la résidence : Résidence récente parfaitement entretenue avec ascenseur, espaces verts et vidéosurveillance. Double parking en sous-sol sécurisé - un vrai plus dans le secteur. Informations pratiques : Charges de copropriété : 150€ / mois À découvrir sans tarder ! VISITE VIRTUELLE A LA DEMANDE La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 237 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur : 153.33€ par mois (soit 1840 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. Information d'affichage énergétique sur ce bien : classe ENERGIE A indice 63 et classe CLIMAT A indice 1. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site Géorisques : La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de M Florent Voisin mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent commercial de la SAS I@D France immatriculé au RSAC de GRASSE sous le numéro 824295216, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société I@D France SAS.

Situé dans une copropriété récente, calme, propre et de standing, ce joli 2 pièces en dernier étage offre un cadre de vie agréable et lumineux. Il se compose de : Une entrée avec placard intégré, Une cuisine ouverte sur un séjour lumineux, Une chambre confortable, Une salle de bains, Un WC indépendant, Une terrasse idéale pour profiter des beaux jours Les atouts supplémentaires : Grand stationnement collectif pour un confort au quotidien Garage fermé en sous-sol inclus Un bien rare dans une résidence de qualité, parfait pour un premier achat, un investissement locatif ou un pied-à-terre. Bien soumis au statut de copropriété. Charges Mensuelles : 95 €. Montant estimé des dépenses annuelles d’énergie pour un usage standard : entre 574 € et 776 € par an (Base années 2021) Honoraires vendeur inclus. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : georisques. gouv.

Appartement d’exception 84 m² en rez-de-jardin avec terrasse de 90 m² – nice / aspremont un écrin de charme à réinventer sur les hauteurs de nice découvrez un * appartement de 3 / 4 pièces * (84 m²) en rez-de-jardin, niché dans une petite copropriété luxueuse, offrant un cadre de vie rare et exclusif. Ce bien unique, situé proche du village d’aspremont, bénéficie d’une terrasse-jardin de 90 m² exposée à l’ouest, baignée de lumière jusqu’au coucher du soleil. Atouts majeurs : -double garage * pour un confort optimal. -emplacement privilégié : à proximité des écoles, commerces et accès faciles. -potentiel exceptionnel : cet appartement, à rénover et a décorer, est une * toile blanche * pour créer une habitation alliant élégance et modernité. Un projet sur mesure pour les amateurs d’espace et de came.

SAINT-JEANNET, Dans résidence NEUVE (livrée fin 2024) avec piscine, superbe appartement 3 pièces entièrement climatisé (système centralisé gainable), d'une surface habitable d'environ 60 m², idéalement situé à proximité immédiate de toutes les commodités (commerces, collège, écoles, transports, services. ). En rez-de-jardin surélevé, ce logement offrant une très belle vue dégagée, se compose d'un lumineux séjour avec cuisine aménagée & équipée, d'un dégagement desservant deux chambres confortables avec placards, d'une salle d'eau moderne, d'un wc indépendant, de nombreux rangements et d'une terrasse avec jardin privatif de 67 m². Deux parkings en sous-sol viennent compléter ce bien offrant de très belles prestations à découvrir sans plus tarder ! Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : .

Idéal investisseur – Vendu loué Découvrez ce studio lumineux de 19 m², entièrement rénové et situé au 5ᵉ étage d’une résidence bien entretenue. Un placement idéal pour un investissement locatif sécurisé, avec un locataire sérieux, en place et à jour de ses loyers. Le bien se compose d’une pièce de vie optimisée, ouverte sur une cuisine équipée moderne, donnant accès à un petit balconnet. La salle d’eau offre une douche à l’italienne et des belles prestations. Rénové intégralement, le studio dispose : Climatisation réversible Double vitrage Rangements intégrés Informations financières Loyer actuel : 700 € CC / mois Bail restant : 2 ans Taxe foncière : 560 € Locataire en place, profil sérieux, aucune difficulté de paiement. Un investissement clé en main, sans travaux à prévoir, dans un secteur dynamique et recherché.

L'agence bbii vous propose, dans le village de chateauneuf-villevieille au-dessus de la ville de contes, à moins de 35 minutes du centre-ville de nice et de l'aéroport nice côte d'azur ? Votre nouvelle résidence se trouve à deux pas de l'école et des bus scolaires sont disponibles pour rejoindre collège et lycées sur la ville de contes, également à quelques minutes en voiture des commerces de contes et de tourette-levens. Vous habiterez également un village dynamique avec notamment un joli carnaval, la fête des ruines ou le festival du théâtre, des évènements chers à tous les habitants. Dans une belle résidence de standing, charmant et lumineux 3 pièces 58.8 m² en rez-de-chaussée composé comme suit : une vaste entrée distribuant toutes les pièces, un magnifique salon salle à manger avec sa cuisine équipée : 22,50 m², une chambre de 12 m², une chambre de 9,50 m², une salle de bain de 7,50 m², un wc indépendant, une terrasse : 28 m². Chauffe-eau thermodynamique économique ! Clim dans toutes les pièces ! Produit rare sur le secteur bâtiment aux normes rt2012 ! Pas de procédure en cours éléments de charges : entretien copropriété, eau froide. 424 € par trimestre 2 places de parking en souterrain 259 990 € hai (honoraire d'agence inclus) bien en copropriété jordan galy au : 06 99 29 98 54 agent commercial inscrit au rsac nice siret : 829 481 702 00042 votre agent bbii.

De retour à la vente, en exclusivité, Marilyn au 06 09 41 91 64 vous présente, non loin du village de Contes, ce charmant appartement deux pièces de 38 m² situé dans une maison en copropriété sécurisée par un portail électrique et bénéficiant de deux places de stationnement privatives. L’accès à l’appartement se fait par un escalier extérieur depuis l’entrée des parkings privatifs. Vous arrivez sur une grande terrasse en L, idéale pour prendre vos petits déjeuners et profiter du calme, d’une vue dégagée et d’une absence totale de vis à vis. À l’intérieur, l’appartement se compose d’un séjour avec cuisine ouverte offrant une surface d’environ 23 m², d’une belle chambre de 10 m² ainsi que d’une salle de douche avec WC. Le bien propose de belles prestations avec des stores roulants et une climatisation réversible. Un petit jardinet permet de laisser libre cours à votre imagination afin d’en faire un véritable cocon, ainsi qu’une seconde planche de jardin en contrebas sur laquelle il est possible d’aménager un potager selon vos envies. L’environnement est particulièrement agréable, sans vis à vis, avec une vue dégagée sur le village de Contes et son clocher. Le bien se situe à seulement six minutes en voiture du village et de toutes ses commodités telles que commerces, crèches, écoles et collège. Un arrêt de bus dessert également Nice. Cet appartement constitue une opportunité idéale pour un premier achat ou pour un investissement locatif, notamment en location saisonnière de type Airbnb avec un excellent taux de remplissage. La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Marilyn Walle, agent commercial indépendant en immobilier sans détention de fonds, immatriculée au RSAC Nice sous le numéro 453714933, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la SARL Revellimmo. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques .

Iad france - florence amyot vous propose : vence - quartier de l’ara / centre-ville superbe t2 traversant rénové – dernier étage – vue mer et montagne – climatisé belle opportunité à saisir situé dans une résidence de standing sécurisée avec ascenseur, ce très bel appartement t2 d’environ 50 m², rénové avec soin, saura vous séduire par ses prestations et sa situation idéale. Traversant, lumineux et parfaitement au calme, il bénéficie d’une double exposition sud-est / nord-est, offrant une vue imprenable sur la mer et les montagnes, sans aucun vis-à-vis. Agencement optimisé : entrée avec placard, séjour lumineux donnant sur une terrasse avec vue dégagée, cuisine indépendante aménagée, chambre spacieuse de 13,6 m² avec dressing, salle d’eau moderne avec douche à l’italienne, wc séparés. La climatisation récente assure un confort optimal tout au long de l’année. Chaque pièce ouvre sur un extérieur avec une vue dégagée. L'appartement dispose également de nombreux rangements. Les atouts supplémentaires : place de parking privative, cave en sous-sol, faibles charges de copropriété, proximité immédiate du centre-ville, des commerces, écoles et transports. Parfait pour un premier achat, un pied-à-terre ou un investissement locatif. Appartement coup de coeur à visiter sans tarder. La presente annonce immobiliere vise 3 lots situés dans une copropriété de 127 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article l. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur : 158€ par mois (soit 1896 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. Information d'affichage énergétique sur ce bien : classe energie d indice 244 et classe climat b indice 7. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site géorisques : la présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de mme florence amyot mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent commercial de la sas i@d france immatriculé au rsac de grasse sous le numéro 492207881, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société i@d france sas.

Sur les hauteurs de Vence au calme, à proximité du centre-ville, emplacement exceptionnel. Appartement neuf exposé Sud avec vue mer dans une résidence de haut standing. Prestations de qualité : résidence fermée et sécurisée (portail électrique, vidéophone et vigik), porte iso-blindée, peinture lisse, carrelages grand format, salle d'eau entièrement équipée avec sèche-serviette, receveur extra plat grande taille, faïence toute hauteur, WC suspendu. Vaste terrasse et jardin paysager (selon plan). Offre commerciale : cuisine aménagée et équipée, frais de notaire, place de parking et stationnement moto en sous-sol inclus.

À une dizaine de minutes du centre ville de vence à pieds, découvrez ce sublime appartement 2 pièces de 63 m² au calme absolu. Dans une résidence intimiste de grand standing, cet appartement d'angle possède une belle pièce de vie de 35 m² à équiper de la cuisine de votre choix. Exposition sud ouest. La pièce principale ouvre sur une terrasse profonde avec vue panoramique mer et verdure. Une chambre avec rangement. Une belle salle d'eau avec double vasque, des wc indépendants avec lave mains. La résidence propose également des parkings et des garages sécurisés en sous-sols. Climatisation gainable, prestations de qualité, faibles charges, garantie décennale et frais de notaire reduits. Pour les investisseurs, éligible loi pinel. 1.

Bas gairaut dans une belle résidence standing, lumineux 3 p en parfait état, traversant, grand balcon, vue panoramique ville et mer, cave, garage, proche toutes commodités et tramway ce bien est soumis au statut de la copropriété.

Nice Gairaut - Dernier étage Appartement / Villa avec terrasse et vue mer BAS DE GAIRAUT : Dans une résidence de standing calme et sécurisée avec Tennis, piscine et gardien, en dernier étage, magnifique appartement villa de 3 pièces avec terrasse d'angle de 85 m² et vue panoramique ville et Mer. L'appartement se compose d'un salon avec cheminée et salle à manger s'ouvrant sur la terrasse avec une vue imprenable sur la mer, une cuisine équipée semi ouverte donnant sur la véranda, 2 chambres, une salle de douche avec WC et une salle de bain avec toilettes. Seul sur le palier avec accès direct par l'ascenseur, l'appartement est baigné de lumière et toutes les pièces donnent sur la terrasse. Vendu avec une cave et un garage fermé en supplément. Les honoraires de 5%, à charge acquéreur, sont inclus dans le prix affiché. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : georisques. gouv. fr.

NICE CIMIEZ : T4 144 m² vue + terrasse 380 m² + garage + cave NICE CIMIEZ : En plein coeur de Cimiez, au dernier étage d'une belle résidence de standing avec gardien, grand et lumineux 4 pièces de 144 m² en triple exposition, à moderniser, ouvert sur une fabuleuse terrasse de 380 m² de plain pied avec jardinières arborées, barbecue, local de rangement, offrant des vues panoramiques sur les collines, la ville, la mer et le Cap d'Antibes. Il se compose d'une entrée, grand séjour, cuisine indépendante, chambre de maître avec dressing et salle de bains, deux autres chambres dont une avec douche, toilettes invités et de nombreux rangements. Ce bien d'exception au très fort potentiel est vendu avec un grand garage et cave attenante. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : georisques. gouv. fr.

Cimiez / Rectorat : 3 pièces rénové, terrasse, vue dégagée, garage Rare – Appartement 3 pièces 70 m² entièrement rénové – Résidence de standing avec gardien au cœur du quartier prisé de Cimiez, à deux pas du Rectorat, au 4ème étage avec ascenseur. Découvrez cet appartement très lumineux grâce à sa double exposition Est / Ouest et à son absence totale de vis-à-vis. Ce bien offre un cadre de vie agréable. - Entrée ouverte sur un grand séjour de 28 m² donnant sur une large terrasse plein Est avec vue dégagée. - Cuisine équipée moderne prolongée par un balcon type loggia / buanderie très pratique. - Chambre parentale côté Est avec placard et accès direct à la terrasse - Seconde chambre côté Ouest, vue sur les collines - Belle salle d’eau avec douche à l’italienne et double vasque - WC indépendants Prestations haut de gamme : → Climatisation réversible (salon + 2 chambres) → Double vitrage + Volets roulants électriques → Fibre optique installée Annexes : Cave saine de 12 m² Garage fermé en sous-sol avec accès direct par ascenseur À proximité des commerces (boulangerie, pharmacie, restaurant, hôpital) des transports (arrêt de bus), des écoles et crèches. Un appartement « prêt à vivre » clé en main, à visiter sans tarder – Coup de cœur garanti !

Venez découvrir cet appartement au dernier étage d’une résidence sécurisée de bon standing datant de 1990 avec ascenseur. D’une superficie d’environ 130 m² (loi carrez en cours), il se compose d’une entrée avec rangements, d’un séjour lumineux de 50 m² avec cuisine US équipée et aménagée donnant sur une terrasse à ciel ouvert de 70 m² exposée Sud / Est et terrasse de 10 m² plein Sud, de 2 chambres ainsi que d’une salle d’eau et d’un w. c indépendant. Un studio avec terrasse devenu indépendant meublé et équipé attenant à l’appartement complete ce bien.(simple cloison à enlever mais la porte qui donne dans l’appartement principal est toujours présente). L’appartement dispose également d’un garage de plain-pied dans la résidence. Résidence et appartement en bon état ainsi que les parties communes et la façade refaite récemment. Double vitrage, expo Est / Sud / Nord, climatisation, Terrasse à ciel ouvert font de cet appartement un bien rare dans notre secteur. Charges : 320€ / mois Foncier : environ 2800€.

Proche chambrun - 3 pieces avec cave et garage 3 pièces d‘environ 57 m² (loi carrez en cours. ). Etage : 6éme / 7. Etat : très bon état. Résidence datant de 1964 en bon état avec ascenseur à 2 pas du parc chambrun et du parc du ray. Le bien dispose d’une entrée desservant un séjour avec cuisine us entièrement équipée et aménagée donnant sur un balcon / terrasse exposé est, d'un placard de rangements, d'une chambre avec salle d’eau 'à l'italienne' et dressing, d'une seconde chambre avec salle de bains ainsi que d’un w. C indépendant. L’appartement dispose également d’une cave et d’un garage dans la résidence. Belles prestations pour cet appartement en très bon état comme : double vitrage, climatisation, cuisine us entièrement équipée et aménagée, diagnostics sans aucune anomalie.

EXCLUSIVITE - Nice bas Gairaut dans residence de standing Bartolotta avec piscine, superbe volume pour ce 3P en dernier etage offrant une vue mer panoramique. L'apprtement de 90 m² se compose d'une entrée, d'un double sejour, une cuisine separée equipée, deux chambres avec chacune sa salle d'eau et un wc independant. Une terrasse profonde et circulaire de plus de 100 m² offre un panorama unique sur la ville et la mer. À proximité immediate du Parc Chambrun, des commerces, des ecoles et de la Fac valrose. Arret de bus face à la residence et Tramway à quelques minutes à pied. Possibilité d'aquerir une cave et un garage de plus de 20 m² en plus au prix de 45 000 €.

Iad France - Martine Viviano vous propose : HAUT CHAMBRUN Venez découvrir ce superbe appartement trois pièces. Situé dans un quartier calme et résidentiel au 2ème étage surélevé d'un immeuble de standing, il a été récemment rénové avec des matériaux de qualité et se compose d'une entrée aménagée en bureau, d'une cuisine équipée et d'un séjour ouvrant sur une terrasse au sud, de deux chambres avec balcon, d'une salle de bains et d'un WC séparé tous deux avec fenêtre. Vous apprécierez la triple exposition de ce bien qui offre une véritable séparation des espaces jour et nuit ainsi que la présence de nombreux rangements, y compris un dressing. Son emplacement en fait un bien recherché car il est situé à proximité des écoles et des transports en commun. Un parking privatif de plain pied et une cave sont inclus. Contactez-moi pour organiser une visite en semaine ou durant le week-end et laissez-vous séduire par ce bien d'exception. Coup de coeur garanti ! La presente annonce immobiliere vise 3 lots situés dans une copropriété de 94 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur : 213.33€ par mois (soit 2560 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. Information d'affichage énergétique sur ce bien : classe ENERGIE C indice 170 et classe CLIMAT C indice 27. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site Géorisques : La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Mme Martine Viviano mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent commercial de la SAS I@D France immatriculé au RSAC de NICE sous le numéro 987484409, titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société I@D France SAS.

Nice-nord gorbella nice-nord gorbella : très bel appartement deux pièces de près de 45 m², en étage élevé avec ascenseur, bénéficiant d'une pièce à vivre de 30 m², d'une chambre, d'une salle d'eau et d'un wc indépendant. Grand balcon devant séjour et chambre. Immeuble de bon standing. Cave en sous-sol. Le plus indéniable est sa localisation à proximité de tout ! Fin de bail en cours à la mi-avril 2026 (congé pour vente déjà délivré). Charges de copropriété : 1.685 euros à l'année. Nombre de lots d'habitation : 30. Visite en vidéo : .

NICE CIMIEZ - Superbe 4 pièces de 153 m² avec solarium de 140 m², cave et garage A proximité de la clinique ST Georges et des commerces, au calme d'une impasse, dans une résidence de standing avec piscine en copropriété, découvrez ce vaste appartement de 153 m² bénéficiant de 3 terrasses ainsi que d'un exceptionnel solarium de 140 m² directement accessible depuis l'intérieur de l'appartement. Il se compose d'une belle entrée, d'un grand séjour / salle à manger avec cheminée, d'une cuisine indépendante, de 3 chambres dont 2 en suite avec salle de bain, WC invités et dressing. Toutes les pièces s'ouvrent sur des extérieurs offrant de jolies vues dégagées. 2 caves et un garage complètent ce bien.

Promenade des anglais Nice en front de mer, dans résidence de standing, 3 pièces traversant sud / nord de 65 m². Séjour / terrasse au sud, cave, possibilité parking. Taxe foncière 1550 euros / an Charges mensuelles 230 euros (eau chaude et chauffage compris). À visiter rapidement.

Saint sylvestre superbe trois pièces calme traversant belles terrasses profondes vue dégagée cave à voir 297000 euros.

Ideal 1er achat ou investissement locatif ! Idéalement situé à nice dans le quartier actif et commerçant de saint-sylvestre, dans une rue au calme à deux pas de la place goiran et du boulevard de cessole, bel appartement de type studio, en parfait état, d'une superficie habitable carrez de 26 m², ouvrant sur une terrasse de 5 m² plein sud. Au 2ème étage d'une copropriété de bon standing avec ascenseur et gardien, le bien se compose d'une entrée avec un grand placard intégré, une salle d'eau, un wc indépendant et un agréable séjour / pièce à vivre avec cuisine américaine semi-équipée ouvrant sur la terrasse de 5 m², au calme et sans vis-à-vis, orientée plein sud. Calme et lumineux, cet appartement propose un agréable et confortable cadre de vie 'clé en mains' avec de beaux volumes (hauteur sous plafond : 2,80 m), double vitrage, volet et store électriques, extérieur ensoleillé. Idéalement situé à deux pas de toutes les commodités ! Le bien est vendu avec une cave au 1er sous-sol de la copropriété, inclue dans le prix. Bien soumis au statut de la copropriété. Nombre de lots : 52. Charges courantes annuelles : 1.496 eur (tout collectif incluant charges communes, consommations de chauffage, eau chaude et eau froide). Honoraires agence inclus charge vendeur.

3 / 4 pièces Cimiez-Scudéri - Au coeur d'une petite résidence de standing récemment ravalée et dotée d'une piscine, découvrez cet appartement duplex très lumineux dont le style s'apparente à celui d'une villa. Il offre une qualité de vie exceptionnelle au calme avec ses 2 belles terrasses, chacune de 12 m², sa vue dégagée avec aperçu mer au Sud, et ses 2 grands balcons orientés Est de 13 m² chacun. Au niveau supérieur, un hall d'entrée, une cuisine indépendante, un WC invités et un vaste séjour de 33 m². On accède par un bel escalier en bois au niveau inférieur qui comprend 3 chambres, 1 salle d'eau, 1 salle de bain, des rangements et 1 dressing dans la chambre parentale. De beaux parquets et une climatisation dans les pièces au Sud agrémentent ce bel appartement ensoleillé et plein de charme. Pour votre confort, un grand garage fermé et 2 caves complètent ce bien et un autre garage est également disponible en location dans la résidence pour ceux qui le souhaiteraient. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site géorisques : georisques. gouv. fr. Pas de procédure en cours. Co-exclusivité.