Un terrain pour votre maison

Avant tout projet de construction il serait intéressant de se pencher en premier lieu sur la base de tout : le terrain. Et de surcroît de veiller à prendre toutes les précautions pour bien le choisir et effectuer les vérifications requises avant son achat.

Alors quel que soit la formule que vous déciderez de choisir, il faudra toujours voir votre projet de construction immobilière dans sa globalité avant de vous lancer dans l’aventure.

Alors comment bien choisir et les pièges à éviter ?

En effet, le choix d’investissement dans votre terrain est important est peu changer beaucoup de choses. Il faudra bien étudier les opportunités du terrain pour vous et voir plus loin en cas de revente de votre maison.

Alors vous envisagez de trouver votre bonheur dans un lotissement ou hors d’un lotissement ? Est-ce proche d’une ville où éloigné ? Avez-vous bien étudiez les PLU ou POS ou Carte communale ? Autant de questions qu’il faudra impérativement vous poser.

Comment choisir mon terrain ?

Avant toute chose, faites un tour des terrains qui sont susceptibles de correspondre à votre lieu de vie. Vous allez devoir visiter ces terrains et demander la tarification tout taxe comprise. Ainsi au fil des visites vous pourrez vous faire une idée des prix applicables sur le secteur géographique. N’hésitez pas à consulter www.lesiteimmo.com pour vous donner une idée des prix au m² grâce à leur outil.

Lorsque vous aurez opté pour un terrain rendez-vous en mairie. Et oui il est primordial de consulter le PLU (Plan Local d’Urbanisme) ou POS (Plan Occupation des Sols) dans la mairie concernée pour connaître les diverses évolutions prévues autour de votre terrain et pour être précis sur les règles de construction en vigueur sur votre secteur.

Et oui, il est important de savoir si demain vous serez les voisins d’une usine de plastique ou d’un élevage de poulailler. Le PLU vous permettra de savoir si la zone à laquelle appartient votre terrain est seule résidentielle ou et amener à se développer avec les ZAC (Zone Artisanale et Commerciale).

De plus, le PLU vous aidera à savoir les accès autorisés sur votre terrain. Si celui-ci est bien desservi ou pas des réseaux publics (eau, électricité, assainissement) ou bien s’il vous faudra prévoir un coût complémentaire pour un dispositif d’assainissement non collectif (avec ses obligations) et en connaître les conditions de mise en place.

De plus, vous pourrez vérifier les différentes taxes et participations qui viendront s’ajouter au coût annuel du terrain.  Vous étudierez aussi, par la même occasion, les limitations administratives au f droit de propriété. La mairie vous renseignera sur les droits de préemption ou pas qui peuvent asservir votre terrain. Ceci par le biais du certificat d’urbanisme que vous pourrez demander.

Le certificat d’urbanisme est une pièce maîtresse à obtenir lors de l’achat de votre terrain. Alors étudions les points à vérifier pour les terrains en lotissement ou hors lotissement.

 Pour les biens dans un lotissement il est important de bien vérifier :

• Le règlement du lotissement auquel vous pourriez appartenir.
• Le cahier des charges ou l’arrêté de lotir qui vous permettra de voir si votre projet de construction est en accord avec les conditions édictées par celui-ci.
• Les surfaces et la largeur des façades auxquelles vous serez contraint
• Les différents travaux qui pourraient vous être imposés tel que des clôtures, des plantations,…
• Voir si le raccordement réseaux/maison est prévu dans le prix annoncé par le vendeur.

 Pour les biens hors lotissement il faudra vérifier :

• Vérifier si le terrain est viabilisé ou pas, c’est-à-dire que l’eau, l’électricité, l’assainissement sont raccordé à votre terrain ou pas.
• Les frais de branchements pour raccorder votre terrain en cas de viabilité en bordure.
• En cas de non viabilisation de votre terrain, il faudra bien vous renseigner sur les conditions d’assainissement non collectif.

La nature, la surface et les limites de votre terrain

Outre ces premières vérifications vous devrez vous renseigner, pour éviter des surcoûts éventuels, la nature du sol, des limites et surfaces du terrain.

Bien sûr il est important de connaître la nature du sol qui constitue votre futur terrain.

Alors renseignez-vous  auprès de la mairie, mais n’hésitez pas à faire le tour des voisins. En effet, si vous n’avez pas d’informations ou si vous souhaitez vraiment vous rassurer sur votre sous-sol vous devrez avoir recours à un expert qui fera forcément augmenter votre facture globale.

Il sera le seul à pouvoir vous remettre un examen complet qui pourra établir si le sol est apte à recevoir votre construction ou pas. En effet, il vous indiquera si vous avez des problèmes d’irrigation donc d’humidité, si votre terrain est constitué d’un sol rocailleux qui pourrait nécessiter des efforts plus important donc des augmentations de coût. Attention, dans le cas ou votre terrain aurait été exploitée pour extraire des produits miniers, le vendeur est dans l’obligation de vous informer par écrit de cet état de fait. A défaut, vous pourrez demander la résiliation de la vente voir le remboursement  du prix intégral.

Il est important qu’au plus tard lors de la signature de votre acte de vente, vous déteniez un état des risques technologiques et naturels ou sismiques qui pourraient toucher votre terrain. Ces éléments sont consultables sur le site de votre département ou dans votre mairie.

Si vous avez des doutes faites exécuter le bornage de votre terrain par un géomètre expert qui pourra vous établir un document officiel. Un coût supplémentaire à ne pas négliger.

 Vous pourrez réserver votre terrain, mais est-ce une solution ?

Achat de votre terrain hors lotissement :

Le vendeur de votre terrain pourra vous proposer une réservation de terrain par la signature d’un « avant-contrat ».

L’idée est de demander une somme de base pour réserver le terrain est donc éviter la vente de celui-ci si votre projet n’est pas encore conclu.

En général, le vendeur vous demande le versement d’une somme inférieure à  % du prix de vente totale. Méfiance si celle-ci est supérieure.  Cet acompte pourra être récupérer dans le cas ou vous ne donneriez pas suite à votre projet, si vous n’avez pas omis de mettre des clauses suspensives lors de la signature de ce document notamment :

• Soit parce que vous n’avez pas obtenu les prêts pour votre construction,
•  Soit parce que vous aviez noté par écrit des clauses suspensives.

 Achat de votre terrain dans un lotissement :

5 % de la somme pourra être versée comme indemnité d’immobilisation lorsque vous allez signer la promesse unilatérale de vente de votre terrain. L’acompte de ce terrain sera bloqué jusqu’à la signature du contrat de vente final.

Il est notifié que votre vendeur devra vous restituer la somme lorsque :

• Vous décidez de vous rétracter : 21 jours plus tard vous pourrez retrouver votre argent.
• Les conditions de la promesse de vente ne sont pas tenues : 3 mois au plus tard, vous récupérerez votre acompte.