Parce qu’il ne s’agit pas d’un achat compulsif sans intérêt, il faut bien évidemment s’assurer lors de la construction d’une maison individuelle. Mais si vous devez vous assurer, votre constructeur et l’ensemble des intervenants sur votre chantier doivent l’être également.
Dans cette partie de votre projet, nous allons vous indiquer quelles sont les assurances préférables pour votre maison.
Assurance responsabilité décennale
Cette assurance permet à l’entrepreneur ou le constructeur de garantir les travaux qu’il réalise pour vous. Cette garantie couvre la solidité de l’ouvrage ou les éléments qui le rendent inutilisable. Cette garantie vous permet d’être tranquille pendant 10 ans, conformément à l'article 1792 du Code civil.
Aucune clause liée à votre contrat ne pourra déroger au Code civil de 1972, sans quoi votre contrat sera considéré comme nul et non avenu. Votre contrat mentionnera les numéros de police et les coordonnées de l’assureur de votre entrepreneur ou constructeur.
Assurance dommages-ouvrages
Avant l’ouverture de votre chantier, vous devez souscrire cette assurance. Elle vous donnera la possibilité d’obtenir, en cas de désordres, le paiement des travaux de réparations qui sont couverts par la garantie décennale sans l’intervention d’un tribunal.
Cette assurance vous couvre également en cas de revente de votre bien. Sans elle, vous serez responsable de toutes malfaçons présentes et constatées par le nouvel acquéreur. Dans le cas d’un CCMI, il peut vous être refusé sans cette assurance.
Risques couverts par l’assurance dommages-ouvrages :
- La réparation des désordres couverts par la garantie décennale
- Les vices et malfaçons qui menacent la solidité de votre maison
- Les vices du sol
- Les défauts d’étanchéité de la toiture ou de l’isolation thermique des murs
- Les équipements indissociables de votre habitation
Risques non couverts par l’assurance dommages-ouvrages :
- Les risques qui interviennent pendant les travaux
- Le non-achèvement des travaux dans les délais (généralement couvert par une autre garantie)
Où souscrire une assurance dommages-ouvrages ?
Vous pouvez souscrire cette assurance auprès de votre assureur habituel. Toutefois, il est conseillé de comparer les offres disponibles sur le marché pour trouver la meilleure couverture. Vérifiez également si votre assurance couvre les intempéries, sinon envisagez une assurance complémentaire.
Durée de l’assurance dommages-ouvrages
L’assurance dommages-ouvrages a une durée de 10 ans, tout comme la garantie décennale.
L’assurance intempéries
Elle garantit les désordres subis par votre maison lors d’intempéries telles que la grêle, le vent, ou les orages violents. En règle générale, cette assurance s’applique pour vous lors de la réception de votre maison ; en amont, c’est celle de votre entrepreneur ou constructeur qui fonctionnera.
Alors couvrez-vous, c’est important, voire primordial.