Annonces Immobilières
Membres
Services Immobilier
Diagnostic immobilier
Estimation immobilière
Défiscalisation immobilière
Assurance habitation
Devis travaux
Passer une annonce
Agences immobilières
Guides pratiques
Lettres-type gratuites
Architecte d'intérieur
Prêt Immobilier
Meilleur taux immobilier
Simulation de prêt immobilier
Simulation de rachat de prêt
Consulter mon dossier
Prêt travaux
Assurance de prêt immobilier
Guide du crédit immobilier
Calculette de prêt immobilier
Questions / Réponses
Lexique immobilier
Espace Pro
Entrée abonnés Pro
Diffusez vos annonces
Vignettes publicitaires
Logiciel Immobilier
Presse Agence gratuite
Télécharger le magazine
Recrutement
Nous contacter
Energie
Actualité
Diagnostic immobilier
Diagnostic immobilier
Devis gratuit
Obligations légales
Diagnostic amiante
Diagnostic amiante
Texte de loi amiante
Decret amiante
Decret 2004 802 amiante
Decret 2006 1114 amiante
Arrêté 22 août 2002
Arrêté 2 décembre 2002
Les effets sur la santé
Le diagnostic DPE
Le diagnostic performance énergétique
Décret du 5 septembre 2006
Décret du 14 septembre 2006
Article L271-4 à L271-6
Le calendrier d'application
Faire des économies d'énergie
Diagnostic loi carrez
Diagnostic loi carrez
Texte de loi carrez
Mesure selon la loi Carrez
Diagnostic plomb
Diagnostic plomb
Texte de loi plomb
Article L 1334-5 plomb
Article L 1334-7 plomb
Le saturnisme
Indicateur de contamination
Les parties communes
Diagnostic termite
Diagnostic termite
Texte de loi termite
Decret de loi termite
Decret d'application termite
Décret termites 2000-613
Décret termites 2006-1653
Article termites L271-4 à L271-6
Un danger souvent sous estimé
Déclaration d'un foyer infesté
Diagnostic ERNT
Risques naturels et technologiques
Texte de loi risques naturels et technologiques
Etat risques naturels et technologiques
Diagnostic électrique
Diagnostic électrique
Décret 2002-120 électrique
Décret 72-1120 électrique
Décret 2008-384
Article L134-7
Sécurité électrique
Diagnostic gaz
Diagnostic gaz
Loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003
Décret n°2006-1147 du 14 septembre 2006
Arrété du 6 avril 2007
Gaz : Les risques
Diagnostic pret taux zéro
Diagnostic prêt taux zéro
Loi 2005-93 ptz
Décret 2005-69 ptz
Arrété 31/05/2005 ptz
Conformité piscine
Conformite piscine
Loi 2003-9 piscine
Decret 2003-1389 piscine
Decret 2004-499 piscine
Piscine et sécurité
Diagnostic assainissement des eaux
Diagnostic assainissement des eaux
Loi n° 2006-1772 Art 84 et 85
Loi n° 2006-1772 Art 100
Texte rectificatif loi 2006-1772
Loi 2001-398
Loi n° 92-3
Diagnostic location
Diagnostic location
Diagnostic location DPE
Diagnostic location ERNT
Diagnostic immobilier location plomb
Diagnostic écologique
Diagnostic écologique
Qu'est ce que la norme HQE ?
Démarche HQE et diagnostic DPE
Première étape de la démarche HQE
Les contrôles
Les différentes normes
Les constructeurs agréés
Diagnostic légionellose
Diagnostic légionellose
Circulaire DGS/SD7A n°2002-273
Circulaire DGS 7D7A SD5C
Circulaire DGS VS 4 98 771
Circulaire DGS/SD7A 2002-273
Diagnostic radon
Exemple de prix
Exemples de certificat
Certificat d'habitabilité
Certificat amiante
Certificat de mesurage
Constat plomb
Formulaire vierge d'etat des risques
Exemple formulaire risques naturels
Formulaire de performance énergétique de chauffage individuel
Formulaire de performance énergétique de chauffage collectif
Certification
Estimation immobilière
Présentation
Évaluation immobilière
Guide de l'acheteur
Acheter un bien neuf
Acheter un bien ancien
Étapes d'une aquisition
Faire construire sa maison
Les mandats de ventes
Financer un bien immobilier
La fiscalité du propriétaire
Les subventions
Le bail
Le loyer
La copropriété
Le garant
L'état des lieux
Estimation Immobilière
Location appartement
Location maison
Vente appartement
Vente maison
Défiscalisation immobilière
Défiscalisation immobilière
Étude de défiscalisation
Programmes neufs
Loi Borloo
Loi Scellier
Loi de Robien
Loi Girardin
Loi Girardin Industrielle
Loi Malraux / MH
Monuments historiques
Loi Demessine / ZRR
Location meublé professionnel / non professionnel
EHPAD
Résidences séniors
Résidences de tourisme
Résidences étudiantes
Résidences services affaires
Déficit foncier
SCPI
FCPI - FIP
Comprendre les lois
Loi scellier
Loi scellier social
Loi borloo
Loi de robien
Loi girardin
Loi demessine / ZRR
Loi malraux / M.H.
LMP LMNP
Ehpad
Loi Résidence avec service
Loi Démembrement de propriété
Loi Régime micro bic
Loi Régime micro foncier
Loi Déficit foncier
Investissement locatif
Schéma comparatif des lois
Fiches techniques
Loi Scellier
Loi Borloo
Loi de Robien
Loi Girardin
Loi Demessine / ZRR
Loi Malraux / M.H.
Meublé professionnel
Meublé non professionnel
Monument historique
Démembrement de propriété
Dons exceptionnels
Régime du micro-Bic
Régime du micro foncier
Résidence avec services
Déficit foncier
Textes de loi
Zones loi Scellier
Loi Scellier : Article 199 septvicies du CGI
Loi Scellier : Arrêté n° 211 du JORF n°0304
Loi Scellier : Article L214-50
Loi Scellier : Article L111-9
Loi Scellier : Article R421-40
Loi Scellier : Article 2008-1443
Loi Scellier : CGI Arrêté du 10 août 2006
Zones loi Borloo
Loi Borloo : Arrêté du 10 août 2006
Loi Borloo : Article 31 du CGI
Loi Borloo : Article 31 bis du CGI
Zones loi de Robien
Loi de Robien Décret n° 2006-1200
Loi Demessine : Article 199 decies E
Loi Demessine : Article 199 decies EA
Loi Demessine : Article 199 decies F
Loi Demessine : Article 199 decies G
Loi Demessine : Décret no 96-119
Loi Girardin : BOI 5 B-6-05
Loi Girardin : CGI Article 199
Loi Girardin : CGI Article 46 AG
Loi Girardin : Article 199 undecies B
Loi Girardin : Article 199 undecies D
Loi Girardin : Article 217 undecies du CGI
Loi Girardin : Article 217duodecies du CGI
Loi LMNP : Article 151
Loi LMNP : BOI 3 A-2-03
Loi LMNP : Article 261 D
Loi LMNP : Article L632-1 et -2
Loi LMNP : CGI article 156
Loi LMP : Article 151
Loi LMP : BOI 3 A-2-03
Loi LMP : Article 261 D
Loi LMP : Article L632-1 et -2
Loi LMP : CGI article 156
Loi LMP : Article 39 C du CGI
Loi LMP : Article 31 du CGI
Loi EHPAD : Article 39 C du CGI
Loi EHPAD : Article 31 du CGI
Loi EHPAD : Article 156 du CGI
Loi EHPAD : Article 151
Loi EHPAD : Article L313-12
Loi Malraux : Article L313-1 à 3
Loi Malraux : Article L313-4
Loi Malraux : Articles 31 et 156
Loi Malraux : BOI 5 D-6-04
Loi Monument Historique : 31-12-1913
Loi Monument Historique : 2004-1343
Loi Monument Historique : 2004-1343 (suite)
Loi Monument Historique : 79-32
Loi Démembrement de propriété : Article 605 du Code Civil
Loi Démembrement de propriété : Article 606 du Code Civil
Loi Démembrement de propriété : Article 156 du CGI
Loi Démembrement de propriété : Article 669 du CGI
Loi Régime Micro Bic : Article 34 du CGI
Loi Régime Micro Bic : Article 35 de CGI
Loi Régime Micro Bic : Article 50-0 du CGI
Loi Déficit Foncier : Article 156-1-3
Simulateur Scellier, Robien...
Simulation simplifiées
Simulation Borloo célibataire
Simulation Borloo marié
Simulation Borloo marié 2,5 parts
Simulation girardin célibataire
Simulation Girardin marié 2 parts
Simulation Girardin marié 3 parts
Simulation LMNP célibataire
Simulation LMNP marié
Simulation LMP marié 2,5 parts
Simulation De Robien célibataire
Simulation De Robien marié 2 parts
Simulation De Robien marié 3 parts
Simulation en Demessine célibataire
Simulation en demessine marié avec 2 parts
Simulation en Zrr marié
Simulation en Ehpad LMNP prêt amortissable
Simulation en Ehpad LMNP prêt in fine
Simulation en Ehpad LMP prêt amortissable
Simulation en Ehpad LMP prêt in fine
Simulation détaillées
Exemple Borloo célibataire
Exemple Borloo marié 2 parts
Exemple Borloo marié 2,5 parts
Exemple girardin célibataire
Exemple girardin marié 2 parts
Exemple girardin marié 3 parts
Exemple LMNP célibataire
Exemple LMNP marié
Exemple LMP marié 2,5 parts
Exemple De Robien célibataire
Exemple De Robien marié 2 parts
Exemple De Robien marié 3 parts
Exemple en Demessine célibataire
Exemple en Demessine marié 2 parts
Exemple en ZRR marié
Exemple en Ehpad LMNP prêt amortissable
Exemple en Ehpad LMNP prêt in fine
Exemple en Ehpad LMP prêt amortissable
Exemple en Ehpad LMP prêt in fine
Assurance habitation
Devis travaux
Passer une annonce
Annuaire des agences
Guides pratiques
Présentation
Comment gérer une sci
Créer une sci familiale
Gérer sa residence secondaire
Guide des viagers
Guide du coproprietaire
Investir dans l immobilier
La meilleure façon de vendre
Locations meublées et locations saisonnières
Monuments historiques
Propriétaires et locataires
Que devient mon patrimoine en cas de rupture
Relations notaire clients
Servitude mitoyennete bornage cloture
Societes civile immobilières
Transmettre une sci familial
Voies et chemins ruraux
Lettres types
Lettres-type gratuites
Lettres type locataire
Demande de quittance
Demande de décompte des charges
Contestation de l'augmentation du loyer
Contestation du loyer initial
Contestation des charges
Demande de réparation à effectuer
Résiliation du bail
Résiliation du bail avec successeur
Résiliation du bail pour cause de mutation ou de perte d'emploi
Restitution du dépôt de garantie
Cautionnement : engagement de solidarité entre colocataires concubins
Contestation de remboursement de caution / Demande de justificatifs
Lettres type propriétaire
Contrat de bail
Augmentation du loyer en cours de bail
Augmentation du loyer à l'anniversaire du bail
Congé au locataire pour habiter
Congé à échéance pour motif sérieux et légitime
Acte de cautionnement
Appel à la caution
Demande à l'observatoire des loyers
Mise en demeure de cesser un trouble
Remboursement du dépôt de garantie avec retenue
Demande d'attestation d'assurance au locataire
Modèle de quittance de loyer
Lettres types achat
Contestation de refus de prêt
Récupération d'un acompte suite à un refus de prêt
Remboursement par anticipation
Difficultés de remboursement
Demande de renégociation du prêt
Lettres type vente
Exercice du droit de préemption
Exercice du "second" droit de préemption
Mandat de vente exclusif
Mandat de vente non exclusif
Promesse unilatérale de vente
Promesse synallagmatique de vente
Lettres types construction-travaux
Délais de rétractation
Refus de révision du prix dans le cas d'une maison sur plan
Garantie de livraison
Lettres types assurance
Déclaration tardive du sinistre
Contestation d'un remboursement
Communication du rapport d'expertise
Lettre types administrations
Saisie de la commission de conciliation
Contestation de l'avis d'imposition
Demande de remise gracieuse
Saisie simplifiée du tribunal
Requête en injonction de faire
Requête en injonction de payer
Saisie de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs
Saisie de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL)
Lettres type présentation de service
Contestation d'une facture en cas de dépassement du devis
Réclamation sur la qualité d'une prestation
Litige relatif à un contrat d'entretien
Contestation d'une réparation
Biens détériorés lors d'un déménagement (cas I)
Biens détériorés lors d'un déménagement (cas II)
Guide pratique :
pages
Prix : €
Commander
Description
Sommaire
Crédit Immobilier
Plan du site
|
Nous connaitre
|
Mentions Légales
|
Nous Contacter
|
Annuaire
|
Immobilier
|
Annonces immobilières
|
Assurance credit immobilier
|
Credit consommation
|
Meilleur pret immobilier
|
DPE
|
Panneau solaire photovoltaique
© Copyright Lesiteimmo.com
Newsletter :
